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Accompagner vos projets avec une expertise environnementale dédiée
Foch Notaires est titulaire du label Notaire Conseil en Aménagement et Environnement, témoignant d’une maîtrise approfondie des enjeux juridiques, territoriaux et environnementaux.
Nous accompagnons les acteurs publics, privés et particuliers dans la sécurisation de leurs projets.
Prendre rendez-vous
Une expertise reconnue pour les projets sensibles
Notre accompagnement s’appuie sur une analyse transversale mêlant droit de l’environnement, droit de l’urbanisme et droit immobilier.
Comprendre les contraintes environnementales
Nous identifions les obligations réglementaires, les risques potentiels, les servitudes environnementales et les contraintes liées aux sites sensibles.
Sécuriser juridiquement les opérations
Nous intégrons les exigences environnementales dès la conception des projets d’aménagement, de construction ou de réhabilitation afin d’assurer leur conformité.
Accompagner les acteurs publics, privés et particuliers
Nos missions concernent des projets variés : aménagement durable, valorisation de sites, rénovations responsables et opérations institutionnelles.
Soutenir les collectivités dans leurs projets durables
Nous intervenons sur les projets d’aménagement, de requalification, de développement urbain ou de gestion du patrimoine public.
Conseiller les opérateurs privés
Nous apportons un éclairage juridique pour la valorisation de sites sensibles et l’élaboration de projets intégrant les contraintes environnementales.
Un réseau d’experts pour une vision complète
Grâce à notre label, nous travaillons avec une pluralité d’intervenants spécialisés.
Une collaboration pluridisciplinaire
Bureaux d’études, urbanistes, experts des risques ou avocats spécialisés : nous intégrons leurs analyses pour proposer une solution cohérente.
Une approche durable et responsable
Nous faisons du droit un outil au service de l’environnement et des territoires, en inscrivant chaque opération dans une logique de responsabilité.
Nos notaires spécialisés dans l’environnement
Les notaires intervenant particulièrement sur les projets liés à l’environnement :
Antoine MALBEZIN
Claire NOIZET
Vous pouvez découvrir l’ensemble de leurs parcours et compétences sur la page nos équipes.
Consultez leurs parcoursVos questions sur le droit de l’environnement
Pour sécuriser juridiquement l’opération et éviter des contraintes ultérieures liées aux normes environnementales.
Oui. Nous analysons les contraintes techniques, juridiques et environnementales avant toute décision d’aménagement ou d’acquisition.
Collectivités, opérateurs privés, organismes publics et particuliers impliqués dans des projets responsables.
Oui. Une collaboration pluridisciplinaire permet d’obtenir une vision complète des risques et obligations.
Il atteste de notre compétence et garantit une analyse rigoureuse des enjeux territoriaux et environnementaux.